TVB dans les documents d’urbanisme - Étude test sur la Communauté de Communes du Val d’Ardoux

Cette fiche présente une étude expérimentale destinée à réfléchir et tester des méthodes ainsi qu’identifier des moyens mobilisables pour la prise en compte de la Trame Verte et Bleue (TVB) dans les documents d’urbanisme.
En accord avec les élus locaux, elle a été menée sur le territoire de la communauté de communes du Val d’Ardoux (CCVA). Celui-ci a été choisi au regard de sa situation géographique à la liaison de différents espaces naturels du Loiret (Val de Loire, Sologne et Beauce), de la proximité d’infrastructures de transports importantes et de l’engagement de processus de réalisation de Plans Locaux d’Urbanisme (PLU).

Cette étude s’est déroulée en deux temps :

• identification d’une TVB basée sur des données disponibles auprès des partenaires.
• examen des différentes possibilités juridiques d’intégration de la Trame Verte et Bleue dans les PLU.