Rapport au Ministre d'État, Ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, présenté par Paul Raoult, Sénateur du Nord

Le présent rapport rend compte des travaux et des productions du COMOP et contient le mandat du Comité opérationnel, une synthèse du rapport d'étape remis au ministre d'État le 14 mars 2008 ainsi qu'une note de bilan et perspectives présentée dans les grandes lignes au dernier COMOP du 1er avril 2010.