SCOT et biodiversité : parution de 3 guides pour les territoires

La Fédération nationale des SCOT publie trois documents pour présenter le rôle des SCOT et outiller les territoires dans l’intégration de la biodiversité, et notamment la Trame verte et bleue, dans les stratégies territoriales.

Documents d’aménagement et d’urbanisme stratégiques à l’échelle intercommunale, les Schémas de cohérence territoriale (SCOT) définissent les grandes orientations de l’aménagement d’un territoire à une échelle de 10 à 20 ans. Ils jouent un rôle clé dans la planification de l’espace, en veillant à la cohérence des politiques publiques entre les communes et en intégrant des enjeux cruciaux, tels que la biodiversité. Le développement d’une stratégie écologique territoriale implique de trouver des synergies entre la préservation de la biodiversité et les autres politiques, telles que la gestion de l’eau, le développement économique, la production de logements et l’énergie.

Le Code de l’Urbanisme confie aux SCOT la responsabilité de répondre à des objectifs de préservation et de restauration des continuités écologiques. Le SCOT est donc un document clé dans la mise en œuvre de la Trame verte et bleue qui devra chercher les leviers pour limiter la fragmentation des habitats naturels causée par l'urbanisation et pour favoriser la résilience écologique des territoires. Cela passe par une intégration des espaces naturels dans la planification, garantissant ainsi que les projets de développement respectent les continuités écologiques et maintiennent les possibilités de déplacement des espèces.

Afin d’illustrer cela et d’outiller les territoires, la Fédération nationale des SCOT vient de publier plusieurs documents techniques et méthodologiques sur le lien entre biodiversité et SCOT, apportant des méthodes et des outils pour accompagner les collectivités dans le développement de leur stratégie écologique territoriale. Ces publications mettent l'accent sur l'importance d'une approche cohérente et globale de la biodiversité dans les SCOT, en présentant des méthodologies complétées par des retours d’expériences qui mettent en lumière les diverses articulations possibles entre SCOT et stratégies écologiques.

La stratégie écologique territoriale : intégrer la biodiversité dans l’aménagement du territoire

Ce guide, réalisé en partenariat avec l'Union professionnelle du génie écologique (UPGE) et l'OFB, présente une méthodologie en cinq étapes pour la mise en œuvre d’une stratégie écologique territoriale :

1. La stratégie territoriale au service d’une vision écologique à long terme
2. La concertation : en faire un pilier de la stratégie écologique territoriale
3. Le diagnostic : comprendre pour agir
4. Le processus itératif : savoir adapter sa stratégie territoriale
5. Le suivi et bilan : des outils clés pour atteindre les objectifs

Cette planification implique la recherche d’une cohérence entre les différents enjeux du territoire, en conciliant les enjeux d’aménagement et de préservation de la biodiversité.

La biodiversité dans les stratégies des SCOT : exemples inspirants

Cette publication met en avant 11 retours d’expérience contribuant à la prise en compte des enjeux écologiques dans l’aménagement et la planification du territoire. A travers ces exemples, les SCOT apparaissent comme un cadre propice à la coordination des actions en faveur de la reconquête de la biodiversité à l’échelle locale. Les retours d’expérience présentés abordent plusieurs thématiques en lien avec les continuités écologiques : la restauration de haies, la mise en place de la Trame noire sur un territoire, la restauration des bandes littorales et le lien entre la préservation du paysage et de la biodiversité.

Renaturer : principes et méthodologies

Cette étude aborde la manière d’intégrer la renaturation dans les nouvelles trajectoires adaptatives envisagées pour les territoires. Elle propose une palette de pistes de réflexion pour régénérer les fonctionnalités écologiques des territoires, y compris dans l’enveloppe urbaine et les espaces artificialisés. On retrouve dans ce document des outils pour construire une stratégie de renaturation au sein du Scot, mais également pour décliner ces stratégies dans le PLU(I) ainsi que concrétiser la renaturation à l’échelle opérationnelle, tout en assurant la pérennité de l’action. Enfin, 8 retours d’expérience ciblés sur des actions de renaturation sont proposés en fin de document.