Détermination d’une stratégie de restauration de la continuité écologique à l’échelle du bassin versant

Sous-titre
Eléments pour la rédaction de cahiers des charges
Type de document
Note technique
Echelle
Nationale
Support
Pdf
Auteur collectif
Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse, Onema, MEEDDM
Pagination
19
Date d'édition
Oct 2011
Langue
Français
Notes
Version 1 du 28/10/2011

Ce document expose la démarche générale de détermination d’une stratégie de restauration de la continuité écologique (biologique et sédimentaire) à l’échelle d’un bassin versant.
Il doit être décliné localement, en tenant compte du contexte physique et paysager, des diverses pressions qui altèrent l’hydromorphologie du cours d’eau et des enjeux socioéconomiques.
Il expose, de manière non exhaustive les questions à se poser et les données à analyser. Il peut être considéré comme une boîte à outils à mobiliser en tant que de besoin, pour rédiger un cahier des charges.

A noter qu'un autre document expose de manière plus précise la démarche et les éléments à prendre en compte pour définir la solution technique à mettre en œuvre sur un ouvrage : Détermination des solutions techniques pour la restauration de la continuité écologique sur un ouvrage transversal.