Guide d'accompagnement des porteurs de projet dans les opérations d'effacement ou d'arasement de seuils en rivière

La restauration de la continuité écologique des cours d’eau, en application de la Directive Cadre Européenne (DCE), concerne une grande quantité d’ouvrages. Ceux-ci génèrent des impacts sur la morphologie et le transport solide, la qualité physico-chimique de l'eau et la vie aquatique. Ces impacts sont d'une intensité variable selon les caractéristiques de la rivière (présence effective ou potentielle de poissons migrateurs, transport solide fort à faible) et les caractéristiques des seuils (hauteur, position sur le cours de la rivière). Différentes solutions techniques sont susceptibles de répondre aux exigences réglementaires ou en l’absence d’obligation, à la volonté de rétablir cette continuité : l’effacement total ou partiel, l’équipement ou la gestion.

Ce guide, destiné aux porteurs de projet du bassin Adour Garonne, aborde uniquement la question des petits seuils de hauteur inférieure ou égale à 5 m. Il a pour vocation de répondre aux interrogations, de préciser la démarche et d’apporter des éléments pragmatiques sur une opération d’effacement. En se basant sur une approche liée au contexte local, il doit permettre de répondre en premier lieu à la question "faut-il ou non intervenir ?" et dans l’affirmative, d’étudier la faisabilité technique de l‘opération et les modes opératoires en fonction des cas de figure.

Différentes questions sont ainsi abordées dans ce document. Elles visent à accompagner et orienter la réflexion de la naissance du projet jusqu’à son aboutissement :

• Qu’est-ce qui motive un projet d’effacement, quels peuvent être les éléments déclencheurs d’une telle démarche, quelle stratégie globale développer ?
• Envisager la faisabilité : Comment identifier la difficulté de son cas de figure ?
• Quels éléments de pré-cadrages sont nécessaires et quel état des connaissances développer ?